CONDITIONS D’UTILISATION

SOIS SAGE L’atelier

Adresse :   718 route de comps – 26220 – Dieulefit - France

E-mail : sois.sage.crea@gmail.com

Immatriculée à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Drôme (Romans)

Numéro de siret :449953991 00030

 

 

Responsabilité

SOIS SAGE L’atelier n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de SOIS SAGE L’atelier ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Ils sont la propriété exclusive de SOIS SAGE L’atelier. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation à SOIS SAGE L’atelier .

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de SOIS SAGE L’atelier. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.sois-sage.fr  dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.

Cliquez ici pour des informations plus détaillées sur comment formuler vos conditions d’utilisation.